Naviguer sur les magnifiques plans d'eau du Québec est une activité prisée par de nombreux plaisanciers. Cependant, avant de prendre le large, il est essentiel de comprendre les obligations légales et les protections recommandées en matière d'assurance pour votre bateau ou toute autre embarcation nautique. Il est également important de connaître vos obligations par rapport à la détention obligatoire ou non d'un permis de conduire pour une embarcation nautique.

1. Permis de conduire pour bateau au Québec : est-ce obligatoire?

Depuis plusieurs années, tout conducteur d'une embarcation de plaisance motorisée au Canada doit détenir une Carte de conducteur d'embarcation de plaisance (CCEP). Cette carte, obtenue après la réussite d'un examen de sécurité nautique, est obligatoire pour les bateaux équipés d'un moteur de 10 chevaux (7,5 kW) ou plus. 

Restrictions selon l'âge : 

• Moins de 12 ans (sans supervision) : moteur jusqu'à 10 CV.
• 12 à 16 ans (sans supervision) : moteur jusqu'à 40 CV.
• Moins de 16 ans (avec ou sans supervision): interdiction de conduire une motomarine. 

Pour plus d’information à ce sujet, veuillez consulter la page officielle sur le site de Transport Canada 

De plus, il est illégal de conduire une embarcation sous l'influence de l'alcool ou de drogues, conformément au Code criminel canadien. 

2. L'assurance bateau au Québec : est-ce obligatoire?

Au Québec, l'assurance pour les embarcations de plaisance n'est pas légalement obligatoire. Cependant, elle est fortement recommandée pour se protéger contre les risques financiers liés aux accidents, vols ou dommages. De plus, si vous financez l'achat de votre bateau, le prêteur peut exiger une preuve d'assurance.

Bien que l’assurance pour embarcation nautique ne soit pas obligatoire au Québec, il est très fortement recommandé d’au moins souscrire à une assurance responsabilité civile. Imaginez que vous perdiez le contrôle de votre yacht et que celui-ci entre en collision avec un quai, causant des dommages matériels et physiques aux personnes aux abords! Une assurance responsabilité pourrait vous sauvez bien du tracas.

À noter que pour certains types de bateau, comme les chaloupes avec un moteur de faible force, les pédalos et les kayaks, il est recommandé de d’abord vérifier avec votre assureur habitation, car dans certains cas, vos assurances habitations peuvent couvrir d’emblée les embarcations nautiques avec un moteur de maximum 25hp. Avant de souscrire à une assurance bateau, regarder avant tout avec votre assureur habitation pour vérifier si vous êtes couvert par votre assurance actuelle. Pour les yachts avec un moteur puissant et les embarcations pour luxueuses comme les pontons, Il est préférable de souscrire à une assurance maritime afin d’obtenir les protections adéquates.

3. Protections offertes par une assurance bateau

Une police d'assurance bateau inclus généralement les éléments suivants :

• Responsabilité civile : couvre les dommages causés à autrui. (Exemple, le conducteur d’une embarcation nautique motorisée frappe un nageur)
• Dommages matériels : couvre les dommages à votre embarcation ainsi qu’à la remorque en cas d'accident, incendie, vol, etc. (exemple l’hélice du moteur de votre embarcation accroche une roche et se brise)
• Frais médicaux et décès accidentel : certaines polices incluent une couverture pour les frais médicaux et un montant en cas de décès accidentel advenant un accident.

4. Les principaux éléments à considérer pour l’achat d’une assurance bateau

• Évaluez vos besoins : tenez compte de la valeur de votre embarcation, de son usage et des zones de navigation.
• Comparez les offres : utilisez des comparateurs en ligne comme ClicAssure.com pour obtenir plusieurs soumissions.
• Vérifiez les exclusions : assurez-vous de comprendre ce qui est couvert ou non par la police.
• Considérez les rabais : certains assureurs offrent des réductions si vous combinez plusieurs polices (Ex. Habitation + Auto + Bateau) ou si vous suivez des cours de sécurité nautique.

Conclusion

Bien que l'assurance bateau ne soit pas obligatoire au Québec, elle constitue une protection essentielle pour naviguer en toute tranquillité. En évaluant vos besoins et en comparant les offres, vous pourrez trouver une couverture adaptée à votre situation. N'hésitez pas à utiliser le comparateur de ClicAssure.com pour obtenir des soumissions personnalisées et faire un choix éclairé.